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Article (Décret no 96-288 du 29 mars 1996 modifiant le décret no 90-255 du 22 mars 1990 fixant la liste des diplômes permettant de faire usage professionnel du titre de psychologue)

Article (Décret no 96-288 du 29 mars 1996 modifiant le décret no 90-255 du 22 mars 1990 fixant la liste des diplômes permettant de faire usage professionnel du titre de psychologue)

Art. 1e. - La liste de diplômes annexée au décret du 22 mars 1990 susvisé est remplacée par la liste suivante :

« A N N E X E


« 1. Diplôme de psychopathologie de l'université d'Aix-Marseille, puis de l'université Aix-Marseille-I ;
« 2. Diplôme de psychopathologie de l'université de Besançon ;
« 3. Diplôme d'études psychologiques et psychosociales, option Psychopathologie, de l'université de Bordeaux, puis de l'université Bordeaux-III, puis de l'université Bordeaux-II ;
« 4. Diplôme de psychologie pratique, option Psychopathologie ou option Psychopédagogie médico-sociale, de l'université de Clermont-Ferrand, puis de l'université Clermont-Ferrand-II ;
« 5. Diplôme de psychopathologie de l'université de Dijon ;
« 6. Diplôme de psychopathologie de l'université de Grenoble, puis de l'université Grenoble-II ;
« 7. Certificat d'études supérieures de psychologie pathologique de l'université Lille-III ;
« 8. Diplôme de psychologie pratique, option Psychopathologie ou option Psychopédagogie médico-sociale, de l'université de Lyon, puis de l'université Lyon-II ;
« 9. Diplôme de psychopathologie et de psychologie appliquée de l'université de Montpellier, puis de l'université Montpellier-III ;
« 10. Diplôme de psychologie pathologique de l'université de Nancy, puis de l'université Nancy-II ;
« 11. Diplôme de psychologie pathologique de l'institut de psychologie de l'université de Paris ;
« 12. Diplôme de psychopédagogie spéciale de l'institut de psychologie de l'université de Paris ;
« 13. Diplôme de psychologie pathologique de l'université Paris-V ;
« 14. Diplôme de psychologue clinicien de l'université Paris-VII ;
« 15. Certificat d'études supérieures de psychologie pathologique de l'université Paris-X ;
« 16. Diplôme de psychopathologie de l'université de Rennes, puis de l'université Rennes-II ;
« 17. Certificat d'études supérieures de psychologie pathologique de l'université de Strasbourg, puis de l'université Strasbourg-I ;
« 18. Diplôme de psychopathologie de l'université de Toulouse, puis de l'université Toulouse-II ;
« 19. Diplôme de psychologue-praticien délivré jusqu'au 31 décembre 1969 par l'Institut catholique de Paris ;
« 20. Diplôme de psychopathologie clinique délivré depuis le 1er janvier 1970 par l'Institut catholique de Paris. »