Article (Décret no 96-420 du 10 mai 1996 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules)
Fascicules applicables au bâtiment
D.T.U. 20.12
Gros oeuvre en maçonnerie des toitures destinées à recevoir un
revêtement d'étanchéité (novembre 1993).
D.T.U. 24.2.3
Cheminées équipées d'un foyer fermé ou d'un insert conçu pour
utiliser les combustibles minéraux solides et le bois comme combustible (mars 1995).
D.T.U. 25.31 Ouvrages verticaux de plâtrerie ne nécessitant pas l'application d'un enduit au plâtre - exécution des cloisons en carreaux de plâtre (mai 1994).
D.T.U. 25.51 Plafonds en staff (octobre 1994).
D.T.U. 40.44
Couverture par éléments métalliques en feuilles et longues
feuilles en acier inoxydable étamé (février 1995).
D.T.U. 40.46 Couverture en plomb sur support continu (octobre 1994).
D.T.U. 40.5
Travaux d'évacuation des eaux pluviables (novembre 1993).