Article (Arrêté du 29 février 1996 relatif à la liste des vaccinations prises en charge par les régimes d'assurance maladie des salariés et non-salariés agricoles)
Art. 1er. - En application de l'article L. 321-1 du code de la sécurité sociale, sont prises en charge par les régimes d'assurance maladie des salariés et non-salariés agricoles les vaccinations, par vaccins monovalents ou par vaccins associés, contre les affections dont la liste suit :
1o Coqueluche ;
2o Diphtérie ;
3o Hépatite B ;
4o Infections à Haemophilus influenzae B ;
5o Oreillons ;
6o Poliomyélite ;
7o Rage ;
8o Rougeole ;
9o Rubéole ;
10o Tétanos ;
11o Tuberculose.