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Article (Arrêté du 9 janvier 1996 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique)

Article (Arrêté du 9 janvier 1996 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique)



Art. 3. - L'arrêté du 28 septembre 1995 susvisé est modifié comme suit :


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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0018 du 21/01/96 Page 1063 a 1066
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