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Article (Arrêté du 3 novembre 1995 portant désignation de responsables des marchés au ministère de la culture)

Article (Arrêté du 3 novembre 1995 portant désignation de responsables des marchés au ministère de la culture)

Art. 2. - En cas d'absence ou d'empêchement du directeur de la mission interministérielle de coordination des grandes opérations d'architecture et d'urbanisme, le directeur des travaux de la mission interministérielle de coordination des grandes opérations d'architecture et d'urbanisme exerce les fonctions définies à l'article 1er du présent arrêté.