Article (Arrêté du 2 octobre 1995 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique)
Art. 4. - L'arrêté du 17 juin 1980, publié au Journal officiel de la République française du 21 août 1980, est modifié comme suit:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0243 du 18/10/95 Page 15149 a 15152
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B.E.: brevet élémentaire.
B.E. 2: brevet élémentaire du 2e degré.
C.F.O.M.: certificat de formation d'officier-marinier.
B.A.T.: brevet d'aptitude technique.
B.S.: brevet supérieur.
B.M.P. 1: brevet militaire professionnel du 1er degré.
B.M.P. 2: brevet militaire professionnel du 2e degré.