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Article (Arrêté du 8 décembre 1995 relatif à la lutte contre les émissions de composés organiques volatils résultant du stockage de l'essence et de sa distribution des terminaux aux stations-service)

Article (Arrêté du 8 décembre 1995 relatif à la lutte contre les émissions de composés organiques volatils résultant du stockage de l'essence et de sa distribution des terminaux aux stations-service)

Art. 8. - Un portique est une structure d'un terminal où l'essence peut être chargée dans un seul véhicule-citerne à la fois.

TITRE II

INSTALLATIONS DE STOCKAGE DES TERMINAUX