Article (Arrêté du 5 septembre 1995 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique)
Art. 1er. - Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à l'homologation des titres suivants:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0239 du 13/10/95 Page 14919 a 14921
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