Article (Arrêté du 4 juillet 1995 relatif au règlement pour le transport des matières dangereuses par route du 12 décembre 1994 et à la nomenclature alphabétique des matières du 12 décembre 1994 annexée aux règlements pour le transport des matières dangereuses par route et par chemin de fer(modifications diverses) (Matières dangereuses 1995, no 3))
Art. 3. - La nomenclature alphabétique des matières de règlements pour le transport des matières dangereuses par route (R.T.M.D.R.) et par chemin de fer (R.T.M.D.F.) est modifiée comme suit:
Page 4, Acide isobutyrique:
Etiquette de danger, lire « 3 + 8 »;
Numéro de danger, lire « 38 ».
Page 8, Alumino-ferro-silicium en poudre:
Numéro du danger, lire: « 462 ».
Page 9, Anhydride isobutyrique:
Etiquette de danger, lire « 3 + 8 »;
Numéro de danger, lire « 38 ».
Page 12, Bicyclo (2-2-1) heptadiène - 2,5 stabilisé:
Numéro de danger, lire « 339 »;
Certification, lire « EC ».
Page 16, Butyraldoxine:
Etiquette de danger, lire « 3 ».
Page 22, Chlorosilanes corrosifs n.s.a:
Numéro de danger, lire « 80 ».
Chlorothioformiate d'éthyle:
Etiquette de danger, lire « 8 ».
Page 34, Diméthylaminoacétonitrile:
Certification, lire « EC ».
Page 36, Diphénylchlorarsine:
Numéro de danger, lire « 66 ».
Page 38, Electrolyte alcalin pour accumulateurs:
Chiffre de l'énumération, lire « 42o b ».
Page 42, Ethyl-1 pipéridine:
Etiquette de danger, lire « 3 + 8 ».
Page 52, Hypochlorite en solution contenant au moins 16 p. 100 de chlore actif:
Chiffre de l'énumération, lire « 61o b ».
Page 53, Isobutyronitrile:
Certification, lire « EC ».
Page 55, Liquide inflammable n.s.a, 2e ligne:
Chiffre de l'énumération, lire: « 2o b, 3o b, 5o c ».
Liquide inflammable n.s.a, 3e ligne:
Chiffre de l'énumération, lire « 31o c ».
Page 61, Méthylate de sodium en solution dans l'alcool:
Etiquette de danger, lire « 3 + 8 »;
Numéro du danger, lire « 38 ».
Page 61, N-Méthylmorpholine:
Certification, lire « EC ».
Page 62, Méthyl-1 pipéridine:
Etiquette de danger, lire « 3 + 8 ».
Page 69, Octyltrichlorosilane:
Etiquette de danger, lire « 8 »;
Numéro du danger, lire « X 80 »;
Certification, supprimer « EC ».
Page 70, Oxyde de propylène stabilisé:
Numéro du danger, lire « 339 ».
Page 81, Phénol en solution:
Numéro du danger, lire « 60 ».
Page 84, Polyamines inflammables, corrosives n.s.a:
Etiquette de danger, lire « 3 + 8 »;
Numéro du danger, lire « 38 ».
Page 86, Pyridine:
Etiquette de danger, lire « 3 »;
Numéro du danger, lire « 33 »;
Certification, supprimer « EC ».
Page 92, Sulfure de carbone:
Chiffre de l'énumération, lire « 18o a ».