Article (Arrêté du 30 juin 1995 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes oléagineuses))
Art. 9. - Sont modifiés comme suit à la date du présent arrêté les mainteneurs des variétés suivantes inscrites en liste B:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0178 du 02/08/95 Page 11510 a 11513
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Sont modifiés en conséquence les arrêtés des 30 mai 1988 (art. 2 pour la variété Matador), 26 décembre 1988 (art. 3 pour la variété Ecoflor), 1er juillet 1991 (art. 2 pour les variétés Formosa et Opera), 19 août 1992 (art. 2 pour la variété Bavella), 17 février 1993 (art. 2 pour la variété Etendar), 30 juillet 1993 (art. 2 pour la variété PGT 11) et 2 mars 1994 (art. 2 pour les variétés Kirova et Olbia).