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Article (Décision du 28 avril 2000 portant inscription au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5143-8 du code de la santé publique)

Article (Décision du 28 avril 2000 portant inscription au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5143-8 du code de la santé publique)

Art. 2. - La liste des excipients qui ont un effet notoire figure dans l'annexe II (1) de la présente décision.