Article (Arrêté du 23 décembre 1994 portant homologation de dispositifs médicaux à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique)
Art. 3. - Il est procédé aux rectificatifs suivants:
Dans les arrêtés du 22 février 1994 et du 18 janvier 1993 parus au Journal officiel des 2 juin 1994 et 30 janvier 1994:
Tableau no 1 pour CP 160, générateur de radiologie, au lieu de « radiodiagnostic médical », lire: « radiothérapie superficielle ».
Dans l'arrêté du 17 octobre 1994 paru au Journal officiel du 18 janvier 1995:
Tableau no 6: pour Disscap 210 SE et Disscap 180 SE, à la rubrique Fabricant, au lieu de « Gambro KK (Japon) », lire « Hospal Industrie,
Meyzieu (France) »;
Tableau no 7 pour Kolormon 7250, à la rubrique Fabricant, au lieu de « Osteo Concept (France) », lire: « Kontron Instruments Ltd (Angleterre) ».