Article (Arrêté du 10 janvier 1995 relatif au stud-book du cheval de selle français)
Art. 1er. - Le stud-book du cheval de selle français comprend:
- un registre des étalons agréés pour l'élevage du cheval de selle français; - un registre des poulinières suivies de leur production cheval de selle français.