Article (Arrêté du 15 novembre 1994 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales)
Par arrêté du ministre délégué à la santé en date du 15 novembre 1994:
L'arrêté du 4 avril 1991 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit:
A la commission des orthophonistes, comme membres appartenant à la profession sur proposition de la Fédération nationale des syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des services de santé et des services sociaux C.F.T.C:
Remplacer:
« Titulaire: Mme Adamik (Christiane) »,
par:
« Titulaire: Mme Risler (Anne). » Ajouter:
« Suppléante: Mme Lesire (Isabelle). » L'arrêté du 30 avril 1991 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit:
A la commission des laborantins d'analyses médicales, comme membres appartenant à la profession sur proposition de la Fédération nationale des syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des services de santé et des services sociaux C.F.T.C.:
Remplacer:
« Titulaire: Mme Nicodeau (Françoise) »,
par:
« Titulaire: M. Burr (Bernard) »;
« Suppléante: Mme Miloriaux (Josette) »,
par:
« Suppléante: Mme Meyer (Sylvie). » L'arrêté du 2 décembre 1991 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit:
A la commission des manipulateurs d'électroradiologie, comme membres appartenant à la profession sur proposition de la Fédération nationale des syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des services de santé et des services sociaux C.F.T.C.:
Remplacer:
« Suppléant: M. Lemonnier (Guy) »,
par:
« Suppléant: M. Lipreau (Xavier). »