Article (Arrêté du 23 décembre 1994 portant agrément d'appareils et de fournitures destinés à être utilisés par les officiers publics et ministériels pour la reproduction des documents judiciaires)
RANK XEROX
Le photocopieur Xerox 5321 sous les 4 configurations 5321 Zoom CAD Tri Agra, 5321 Zoom CAD, 5321 Zoom et 5321 Zoom Junior; son procédé d'encrage est identique à celui du photocopieur Xerox 5328 (agréé sous 4 configurations) qui a fait l'objet de l'arrêté du 22 mars 1994 portant agrément d'appareils et de fournitures destinés à être utilisés par les officiers publics et ministériels pour la reproduction des documents judiciaires, paru au Journal officiel du 26 avril 1994.
Le photocopieur Xerox 5025 sous les 3 configurations 5025 Standard, 5025 Zoom et 5025 Zoom CSAD.
Le photocopieur Xerox 5334 sous les 2 configurations 5334 CAD/3 magasins et 5334 CAD/5 magasins, chaque configuration étant complétée au choix par 3 modules de finition: bac de réception, trieuse 10 cases ou trieuse 20 cases; son procédé d'encrage est identique à celui du photocopieur Xerox 5328 (agréé sous 4 configurations) qui a fait l'objet de l'arrêté du 22 mars 1994 portant agrément d'appareils et de fournitures destinés à être utilisés par les officiers publics et ministériels pour la reproduction des documents judiciaires, paru au Journal officiel du 26 avril 1994.
Le photocopieur Xerox 5345 sous les 2 configurations 5345 CR/Agra et 5345 CR/Bac.
Le photocopieur Xerox 5355 sous les 2 configurations 5355 CR/Agra et 5355 CR/Bac; son procédé d'encrage est identique à celui du photocopieur Xerox 5345.
Le photocopieur Xerox 5343 sous les 5 configurations 5343 CAD Tri Agra 3 points, 5343 CAD Tri Agra 1 point, 5343 CAD Tri, 5343 CAD et 5343 Zoom (la configuration Xerox 5343 Zoom existe uniquement en version noir et blanc; les 4 autres configurations 5343 CAD existent soit en version noir et blanc, soit en version bichromie); son procédé d'encrage est identique à celui du photocopieur Xerox 5352.
Le photocopieur Xerox 5352 sous les 4 configurations 5352 CAD Tri Agra 3 points, 5352 CAD Tri Agra 1 point, 5352 CAD Tri et 5352 CAD; les 4 configurations existent soit en version noir et blanc, soit en version bichromie.
Le photocopieur Xerox 5385; son procédé d'encrage est identique à celui du photocopieur Xerox 5365 qui a fait l'objet de l'arrêté du 4 novembre 1993 portant agrément d'appareils et de fournitures destinés à être utilisés par les officiers publics et ministériels pour la reproduction des documents judiciaires, paru au Journal officiel du 16 novembre 1993.
Procédés d'encrage:
- les procédés d'encrage des photocopieurs:
- Xerox 5025;
- Xerox 5345 identique à celui du photocopieur Xerox 5355;
- Xerox 5352 identique à celui du photocopieur Xerox 5343.