Article (Arrêté du 5 décembre 1994 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique)
Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique. Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par groupes de formation et par niveau.
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0293 du 18/12/94 Page 18003 a 18005
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