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Article (Arrêté du 6 janvier 1994 relatif à l'industrie papetière)
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Article (Arrêté du 6 janvier 1994 relatif à l'industrie papetière)
Art. 9.2. - Transfert de pollution:
Les procédés de traitement non susceptibles de conduire à un transfert de pollution doivent être privilégiés pour l'épuration des effluents.