Article (Arrêté du 30 juin 1994 portant nomination à la commission de classification des oeuvres cinématographiques)
Par arrêté du ministre de la culture et de la francophonie en date du 30 juin 1994:
Sont nommés membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques pour la durée prévue à l'article 1er (III) du décret du 23 février 1990 modifié relatif à la classification des oeuvres cinématographiques:
1o Au titre de représentants du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice:
Membre titulaire:
Mlle Douillet (Isabelle), en remplacement de M. Béraud (Jean-François).
Membre suppléant (premier suppléant):
Mme Dubreuil (Françoise), en remplacement de M. Allaix (Michel).
2o Au titre de représentants du ministre de l'éducation nationale:
Membre titulaire:
M. Monier (Jean-Pierre), en remplacement de Mme Deunff (Jeannine).
Membre suppléant (premier suppléant):
Mme Bloas-Gonin (Jacqueline), en remplacement de Mme Gentzbittel (Marguerite).
3o Au titre de représentants du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire:
Membre titulaire:
M. Dupiech (Guy).
Membre suppléant (premier suppléant):
Mme Fosse (Paule).
Membre suppléant (deuxième suppléant):
Mme Pariente-Gibert (Ariane).
4o Au titre de représentants du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville:
Membre titulaire:
Mme Froger (Chantal), en remplacement de M. Boyer (Frédéric).
Membre suppléant (deuxième suppléant):
Mme François (Anne-Marie), en remplacement de M. Noblet (Pascal).
5o Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique:
Membres titulaires:
M. Duchesne (Louis), en remplacement de M. Roy (Jean-Claude);
Mme de Broca (Michelle), en remplacement de Mme Gouze-Rénal (Christine);
M. Simon (Jean-Daniel), en remplacement de Mme Huppert (Caroline);
M. Poitrenaud (Jacques), en remplacement de M. Arcady (Alexandre).
Membres suppléants (premiers suppléants):
M. Roitfeld (Pierre), en remplacement de M. Duchesne (Louis);
Mme de Clermont-Tonnerre (Martine), en remplacement de M. Ducaux-Rupp (Gérard);
M. Berard (Hervé), en remplacement de Mme Marshall (Tonie).
Membres suppléants (deuxièmes suppléants):
M. Thiry (Laurent), en remplacement de M. Roitfeld (Pierre);
M. Gannage (Antoine), en remplacement de Mme Trémège (Marie-France);
M. Laproncière (Rémy), en remplacement de Mme Piquet (Marianne);
Mme Ivanoff (Irène), en remplacement de M. Roux (Henri).
M. Rouyer (Philippe), en remplacement de M. Zimmer (Jacques).
6o Au titre de membres choisis parmi les personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse:
Membres suppléants (premiers suppléants):
M. Pecondon-Lacroix (Michel), en remplacement de Mme Orvain (Isabelle);
M. Jancovici (Emmanuel), en remplacement de Mme Busnel (Françoise);
Mlle Meyer (Valérie), en remplacement de Mme Carasso-Roitman (Ethel).
Membres suppléants (deuxièmes suppléants):
Mme Kanner (Jocelyne), en remplacement de M. Berton (Pierre);
M. Legris (Pascal), en remplacement de Mme Tenier-Bacquerie (Mirentchu);
Mme Tenier-Bacquerie (Mirentchu), en remplacement de Mlle Meyer (Valérie);
Mme Le Roy-Hiest (Marguerite), en remplacement de Mme Parent-Lardeur (Françoise).
7o Au titre de représentants de l'Union nationale des associations familiales:
Membre titulaire:
M. Frantz (Pierre), en remplacement de M. Gaïsset (Didier).
Membre suppléant (premier suppléant):
M. Jacquenod (Raymond), en remplacement de M. Frantz (Pierre).
Membre suppléant (deuxième suppléant):
M. Gaïsset (Didier), en remplacement de M. Jacquenod (Raymond).
8o Au titre de représentants de l'Association des maires de France:
Membre titulaire:
Mme Mader (Odette), en remplacement de M. Lemoine (Georges).
Membre suppléant (premier suppléant):
M. Lemoine (Georges), en remplacement de M. Carat (Jacques).
Membre suppléant (deuxième suppléant):
M. Carat (Jacques), en remplacement de Mme Décimo (Claudine).
9o Au titre de jeunes âgés de dix-huit à vingt-cinq ans choisis après consultation du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse: Membres titulaires:
M. Briot (Manuel), en remplacement de Mlle Renault (Manuelle-Anne);
Mlle Solimena (Nathalie), en remplacement de M. Honegger (David);
Mlle Urien (Emmanuelle), en remplacement de M. Pocrain (Stéphane).
Membres suppléants (premiers suppléants):
Mlle Morin (Anne), en remplacement de Mme Bascle (Danielle);
M. Coronado (Sergio), en remplacement de Mlle Auroux (Isabelle);
Mlle Boucher (Stéphanie), en remplacement de Mlle Gauthier (Fabienne).
Membres suppléants (deuxièmes suppléants):
M. Rouvier (Benoît), en remplacement de M. Bascle (Dominique);
M. Friedman (Gil), en remplacement de M. Loranchet (Thierry);
M. Perrin-Wilm (Thibault), en remplacement de M. Jelen (Didier).
10o Au titre de jeunes âgés de dix-huit à vingt-cinq ans choisis sur des listes de candidatures:
Membre titulaire:
M. Pibarot (Thomas), en remplacement de Mlle Lemaitre (Marie-Hélène).
Membre suppléant (premier suppléant):
M. Ebrard (Aymeric), en remplacement de M. Doustaly (Thomas).
Membre suppléant (deuxième suppléant):
Mlle Carbonnel (Christine), en remplacement de M. Ebrard (Aymeric).
Sont renouvelés dans leurs fonctions de membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques, pour la durée prévue à l'article 1er (III) du décret du 23 février 1990 modifié:
1o Au titre de représentant du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice:
Membre suppléant (deuxième suppléant):
M. Cazier (Dominique).
2o Au titre de représentant du ministre de l'éducation nationale:
Membre suppléant (deuxième suppléant):
Mme Mazodier (Myriem).
3o Au titre de représentant du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville:
Membre suppléant (premier suppléant):
Mme Labroue (Dominique).
4o Au titre de représentants du ministre de la jeunesse et des sports:
Membre titulaire:
Mme Mercier (Ariane).
Membre suppléant (premier suppléant):
M. Paris (Daniel).
Membre suppléant (deuxième suppléant):
M. Bier (Bernard).
5o Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique:
Membres titulaires:
M. Saada (Norbert);
Mme Edeline (Marie-Hélène);
M. Virenque (Antoine);
M. Beauchamp (Robert).
Membres suppléants (premiers suppléants):
M. Forte (Thierry);
M. Mesnier (Antoine);
M. Poirier (Michel);
M. Fougea (Jean-Pierre);
Mme Miller (Annie).
Membres suppléants (deuxièmes suppléants):
M. Rogard (Pascal);
M. Lavalle (Alain);
M. Dreville (Jean).
6o Au titre de membres choisis parmi les personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse:
Membres titulaires:
M. Deville (Gérald);
M. Raffin (Régis);
M. Duphil (Serge);
Mme Sentilhes (Nicole);
Mme Roux (Françoise).
Membres suppléants (premiers suppléants):
M. Vielix (Claude);
Mme Miquel (Marie-Claude).
Membre suppléant (deuxième suppléant):
M. Zalmanski (Richard).
7o Au titre de représentants du Conseil supérieur de l'audiovisuel:
Membre titulaire:
M. Hurard (François).
Membre suppléant (premier suppléant):
Mme Tome (Françoise).
Membre suppléant (deuxième suppléant):
M. Chevillard (Paul).