Article (Arrêté du 22 septembre 1994 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique)
Art. 1er. - Le diplôme ci-dessous énuméré est inscrit sur la liste d'homologation au titre des homologations de droit.
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0238 du 13/10/94 Page 14512 a 14513
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