Article (Arrêté du 22 novembre 1993 fixant le règlement particulier de police de la navigation sur le réseau fluvial de la ville de Paris)
b) Traversée des souterrains
1o Souterrain du quatrième bief du canal Saint-Martin:
Le croisement des bateaux et convois poussés est interdit dans la partie souterraine du quatrième bief du canal Saint-Martin, à l'exception de la partie élargie, située à l'aval de la huitième écluse et dénommée Bassin couvert du Temple.
Le franchissement de cette partie souterraine exploitée en alternat est commandé par des feux. Cette signalisation est, soit commandée manuellement depuis le poste de la huitième écluse, soit automatique. Une liaison V.H.F.
est possible entre le bassin couvert du Temple et le poste éclusier.
Les bateaux montants, en attente de franchissement de la partie souterraine, doivent s'arrêter dans le bassin de l'Arsenal, à proximité de l'entrée du souterrain, en rive gauche, et ne doivent pas gêner la sortie des avalants.
Les bateaux avalants, en attente de franchissement de la partie souterraine exploitée en alternat, doivent s'arrêter dans le bassin couvert du Temple, en rive droite.
Il est interdit de faire demi-tour dans la partie souterraine exploitée en alternat, ainsi que de s'y amarrer.
Le demi-tour est autorisé pour les bateaux de moins de 20 mètres de longueur dans le bassin couvert du Temple.
L'arrêt et l'amarrage ne sont autorisés dans ce bassin que pour attendre le passage au vert, soit pour franchir l'alternat, soit pour accéder à la huitième écluse.
Le débarquement sur les banquettes est interdit dans l'ensemble de la partie souterraine.
Les bateaux du service de la navigation et des services de sécurité sont autorisés à ne pas respecter l'alternat s'ils sont porteurs de feux scintillants bleu ou orange. Les bateaux du service de la navigation sont autorisés à s'amarrer dans la partie souterraine.
2o Souterrain du premier bief du canal Saint-Martin:
Le croisement de tout bateau quel qu'il soit est interdit dans la partie souterraine dénommée « Voûte Lafayette ».
Les avalants doivent traverser la « voûte Lafayette » dès l'ouverture de la porte aval de la deuxième écluse.
Les montants ne sont autorisés à pénétrer sous la voûte que pour franchir les deuxième et première écluses et uniquement si la signalisation lumineuse les y autorise. Les bateaux en attente de franchissement de la voûte et de l'écluse doivent s'arrêter sur le bassin Louis-Blanc en rive droite et ne doivent pas gêner la sortie des avalants.