Article (Arrêté du 23 mars 1994 portant révision des titres homologués)
Art. 2. - Après révision, il est mis fin, à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel, à l'homologation des titres suivants:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0077 du 01/04/94 Page 4864 a 4865
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