Article (Arrêtés du 8 avril 1994 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales)
Par arrêté du ministre délégué à la santé en date du 8 avril 1994, l'arrêté du 4 avril 1991 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit:
1. A la commission des infirmiers:
Comme membres de la profession sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux C.F.D.T.;
Remplacer:
« Titulaire: Mme Chochina (Jeanine); »,
Par:
« Titulaire: M. Vasseur (Alain). » 2. A la commission des psychomotriciens:
Comme membres de la profession sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux C.F.D.T.;
Remplacer:
« Titulaire: Mme Camus (Dominique); »,
Par:
« Titulaire: Mme Sucheki (Martine). » L'arrêté du 30 avril 1991 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit:
1. A la commission des manipulateurs d'électroradiologie médicale:
Comme membres de la profession sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux C.F.D.T.:
Remplacer:
« Suppléant: M. Roth (Gérard); »,
Par « Suppléant: M. Gérard (Vincent). » 2. A la commission des laborantins d'analyses médicales:
Comme membres de la profession sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux C.F.D.T.:
Remplacer:
« Titulaire: Mme Demeurin (Denise); »,
Par:
« Titulaire: Mme Fenouillere (Isabelle). » 3. A la commission des ergothérapeutes:
Comme membres de la profession sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux C.F.D.T.:
Remplacer:
« Titulaire: M. Courcimeaux (Jacques); »,
Par:
« Titulaire: M. Belliard (Hervé). » L'arrêté du 2 décembre 1991 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit:
1. A la commission des infirmiers:
Comme membres de la commission sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux C.F.D.T.:
Remplacer:
« Suppléant: M. Vasseur (Alain); »,
Par:
« Suppléante: Mme Desbordes (Marie-Agnès). » 1. A la commission des infirmiers lorsque la commission est consultée sur des problèmes relatifs aux aides-soignantes:
Comme membres de la commission sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux C.F.D.T.:
Remplacer:
« Suppléant: M. Barbe (Raymond); »,
Par:
« Suppléant: M. Barboza (José). »