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Article (Arrêté du 16 juin 1993 fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des bibliothécaires adjoints spécialisés)

Article (Arrêté du 16 juin 1993 fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des bibliothécaires adjoints spécialisés)


Art. 2. - La composition de cette commission administrative paritaire est fixée ainsi qu’il suit :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 145 du 25 juin 1993, page 8992.