Article (Décrets du 12 janvier 1994 portant nomination (enseignements supérieurs))
Par décret du Président de la République en date du 12 janvier 1994, M.
Jacques Arveiller, de nationalité française, est nommé en qualité de professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et sciences humaines), à compter du 1er septembre 1993 et pour une durée de un an, à l'université de Caen.
L'intéressé pourra, au terme de la période fixée par le présent décret, être maintenu en fonctions dans les conditions prévues à l'article 9-2 du décret no 85-733 du 17 juillet 1985 modifié relatif aux personnels enseignants associés ou invités dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant du ministre de l'éducation nationale.