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Article (Arrêté du 6 mai 1993 relatif aux dispositions comptables applicables aux organismes de placement collectif en valeurs mobilières)
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Article (Arrêté du 6 mai 1993 relatif aux dispositions comptables applicables aux organismes de placement collectif en valeurs mobilières)
Art. 5. - Les frais d’émission et de rachat constituent des frais de gestion.