Article (Arrêté du 30 juillet 1993 modifiant l'arrêté du 20 août 1992 portant création du brevet d'études professionnelles Vêtement sur mesure et accessoire)
Art. 1er. “ L’annexe II de l’arrêté du 20 août 1992 susvisé est abrogée et remplacée par l’annexe (1) du présent arrêté.