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Article (Arrêté du 18 mars 1993 relatif à l'homologation de pièges)

Article (Arrêté du 18 mars 1993 relatif à l'homologation de pièges)


Art. 1er. - L’annexe I de l’arrêté du 12 août 1988 susvisé portant tableau des pièges homologués est complétée par le tableau annexé au présent arrêté.