Article (Arrêté du 10 février 1993 relatif à la construction et au contrôle des humidimètres pour grains de céréales et graines oléagineuses)
Art. 11. - Les erreurs maximales tolérées, en plus ou en moins, en vérification primitive, sont égales à :
Pour la classe I :
- pour les céréales autres que le maïs, le riz et le sorgho, ainsi que pour les oléagineux autres que le tournesol : 0,2 p. 100 masse plus trois centièmes du titre sans être inférieures à 0,5 p. 100 masse ;
- pour le mais, le riz, le sorgho et le tournesol : 0,2 p. 100 masse plus quatre centièmes du titre sans être inférieures à 0,6 p. 100 masse.
Pour la classe II :
- pour les céréales autres que le maïs, le riz et le sorgho : 0,2 p. 100 masse plus quatre centièmes du titre sans être inférieures à 0,6 p. 100 masse ;
- pour le maïs, le riz et le sorgho : 0,2 p. 100 masse plus cinq centièmes du titre sans être inférieures à 0,7 p. 100 masse ;
- pour les oléagineux autres que le tournesol : huit centièmes du titre sans être inférieures à 0,6 p. 100 masse
- pour le tournesol : huit centièmes du titre sans être inférieures à
0,7 p. 100 masse.