Article (Arrêté du 17 février 1993 modifiant l'arrêté du 15 février 1988 fixant la liste des établissements publics dans lesquels les commissions de spécialistes peuvent être instituées pour des disciplines correspondant à plusieurs groupes de sections du Conseil national des universités)
Art. 1er. - La liste figurant à l’article let de l’arrêté du 15 février 1988 susvisé est complétée ainsi qu’il suit :
« Université du Littoral. »