Article (Arrêté du 1er décembre 1992 fixant la composition du comité de l'enseignement de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne)
Art. 2. - Le comité de l'enseignement est composé:
- du directeur de l'école, président;
- des directeurs adjoints;
- du secrétaire général;
- de trois responsables de formation désignés par le directeur;
- de dix représentants des enseignants élus pour trois ans, soit:
- quatre représentants pour la formation initiale des ingénieurs civils;
- quatre représentants pour la formation continue et spécialisée;
- deux représentants pour la formation par la recherche;
- de deux représentants des personnels techniques et administratifs élus pour trois ans;
- de neuf représentants des élèves élus pour un an, soit:
- six représentants des élèves titulaires ou stagiaires;
- deux représentants des élèves en formation continue et spécialisée;
- un représentant des élèves chercheurs.
Les modalités d'élection des représentants des personnels et des élèves au comité de l'enseignement sont établies par le directeur de l'école;
- de quatre membres désignés pour trois ans, respectivement:
- par le ministre chargé de l'enseignement supérieur;
- par le ministre chargé de la recherche;
- par le vice-président du Conseil général des mines;
- par l'union des professeurs de spéciales;
- de trois membres désignés pour trois ans par le conseil d'administration de l'école.