Article (Arrêté du 21 janvier 1993 portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées)
Art. 2. - Sont nommés membres du comité scientifique du C.T.P.S., en tant que personnalités scientifiques :
Représentant la recherche et l’enseignement supérieur dépendant du ministère de l’agriculture et du développement rural : M. Charrier (André) ;
Représentant la recherche et l’enseignement dépendant de ministères autres que celui de l’agriculture et du développement rural : M. Delseny (Michel), M. Dumas (Christian), M. Prioul (Jean-Louis), M. Vienne (Dominique de) ;
Représentant la recherche et l’expérimentation dépendant d’entreprises de création variétale, d’entreprises de production de semences ou de plants ou d’instituts techniques : M. Desprez (Michel), M. Le Buanec (Bernard).
M. Marrou (Jean) est nommé président du comité scientifique du C.T.P.S.
Le comité scientifique comprend également les cinq membres nommés par l’arrêté du 20 janvier 1993 susvisé.