Article (Arrêté du 1er décembre 1992 fixant la composition du comité de la recherche de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris)
Art. 2. - Le comité de la recherche est composé:
- du directeur de l'école, président;
- des directeurs adjoints;
- du secrétaire général;
- des chefs de centres et responsables des services scientifiques communs désignés par le directeur;
- de six représentants du personnel élus pour trois ans, soit:
- quatre représentants des personnels scientifiques d'enseignement et de recherche;
- deux représentants des personnels techniques et administratifs;
- de quatre représentants des élèves chercheurs élus pour un an.
Les modalités d'élection des représentants des personnels et des élèves au comité de la recherche sont établies par le directeur de l'école;
- du directeur d'Armines;
- de trois membres désignés pour trois ans, respectivement:
- par le ministre chargé de l'enseignement supérieur;
- par le ministre chargé de la recherche;
- par le vice-président du Conseil général des mines;
- de huit membres désignés pour trois ans par le conseil d'administration, dont au moins un membre étranger.