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Article (Arrêté du 8 décembre 1992 relatif aux substances et aux procédés mentionnés à l'article 1er, paragraphe II, de la loi n° 89-432 du 28 juin 1989 relative à la prévention et à la répression de l'usage des produits dopants à l'occasion des compétitions et manifestations sportives)

Article (Arrêté du 8 décembre 1992 relatif aux substances et aux procédés mentionnés à l'article 1er, paragraphe II, de la loi n° 89-432 du 28 juin 1989 relative à la prévention et à la répression de l'usage des produits dopants à l'occasion des compétitions et manifestations sportives)


Art. 1er. - Les substances, leurs métabolites, quelqu’en soient leurs formes stéréo-isomères, visés à l’article 1er, paragraphe II, de la loi du 28 juin 1989 susvisée, qu’ils soient ou non inclus dans un médicament ou toute préparation, sont regroupés par classes pharmacologiques en annexe au présent arrêté.