Article (Arrêté du 18 décembre 1992 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales)
1. A la commission des infirmiers
I. - 1o Comme membre appartenant à la profession, sur proposition des organisations suivantes:
Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale C.G.T.:
Remplacer:
«Suppléante: Mme Lahbib (Dominique)»,
Par:
«Suppléante: Mme Defortescu (Danielle)».
Pour la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière:
Remplacer:
«Suppléante: Mme Bataille (Edith);
«Suppléant: M. Sanabre (Georges)»,
Par:
«Suppléant: M. Sanabre (Georges);
«Suppléant: M. Rochais (Hervé)».
Pour la Fédération nationale des syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des services de santé et services sociaux C.F.T.C.:
Remplacer:
«Suppléante: Mme Villette (Nicole)»,
Par:
«Suppléant: M. Kiefer (Patrick)».
Pour le comité d'entente des écoles d'infirmiers et des écoles de cadres (C.E.E.I.E.C.):
Remplacer:
«Suppléante: Mme Goudard (Annie)»,
Par:
«Suppléante: Mme Léo (Michelle)».
Pour l'Union des associations et syndicats infirmiers et des infirmiers-infirmières français (U.N.A.S.I.I.F.):
Remplacer:
«Titulaire: M. du Roure (Henri)»,
Par:
«Titulaire: Mme Peter (Noelle)».
2o Comme membres appartenant à l'administration, aux organismes intéressés et au corps médical:
Comme conseillère technique régionale en soins infirmiers:
Remplacer:
«Suppléante: Mme Fournet (Raymonde)»,
Par:
«Suppléante: Mme Michez (Edwige)».
II. - Lorsque la commission est consultée sur des problèmes relatifs aux aides-soignants:
Comme membre de la commission, sur proposition de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière:
Remplacer:
«Suppléant: M. Letourneur (Yvan)»,
Par:
«Suppléant: M. Brion (Pascal)».