Article (Arrêté du 26 mars 1993 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux)
ANNEXE
PREMERE PARTIE
(7 inscriptions)
Les indications thérapeutiques retenues par la commission mentionnée à l’article R. 163-9 du code de la sécurité sociale pour les spécialités inscrites sur la liste des médicaments remboursables sont, sauf mention expresse contraire, celles de l’autorisation de mise sur le marché.
Prix de vente au public (en francs)
I. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux pour une période de deux ans et six mois les spécialités suivantes pour lesquelles le taux de participation de l’assuré est de 30 p. 100 :
331 983-1 Floxyfral 100 mg (maléate de fluvoxamine), comprimés enrobés (15) (laboratoires Duphar) 62,70
331 985-4 Floxyfral 100 mg (maléate de fluvoxamine), comprimés enrobés (30) (laboratoires Duphar) 104,90
335 012-0 Daivonex 0,005 p. 100 (calcipotriol), pommade, tube de 30 g (laboratoires Léo) 94,10
335 013-7 Daivonex 0,005 (calcipotriol), pommade, tube de 100 g (laboratoires Léo) 238,10
330 442-7 Tilade poudre pour inhalation buccale (nédocromil sodique), en flacon pressurisé avec valve doseuse (112 doses) (laboratoires Fisons) 144,70
II. - Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux la spécialité suivante pour laquelle le taux de participation de l’assuré est de 30 p. 100 :
335 520-6 Tolexine 50 mg (hyclate de doxycycline), gélules (28) (laboratoires Biorga) 41,60
III. - Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux la spécialité suivante pour laquelle le taux de participation de l’assuré est de 60 p. 100 :
334 437-8 Sicazine 1 p. 100 (sulfadiazine argentique), crème, tube de 50 g (laboratoires Fish Smith et Nephew) 24,90
DEUXIEME PARTIE
Modificatif
Le libellé de la spécialité pharmaceutique pour laquelle le taux de participation de l’assuré est de 30 p. 100 est abrogé :
302 174-1 Chibro-Cadron, solution ophtalmique et ORL, 5 ml, et remplacé par :
1. Spécialité pharmaceutique pour laquelle le taux de participation de l’assuré est de 30 p. 100
302 174-1 Chibro-Cadron, collyre, flacon de 5 ml avec embout compte-gouttes (laboratoires M.S.D. -Chibret).
2. Spécialité pharmaceutique pour laquelle le taux de participation de l’assuré est de 60 p. 100
335 292-3 Chibro-Cadron, solution pour pulvérisation nasale, flacon de 5 ml avec embout nasal (laboratoires M.S.D. -Chibret).