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Article (Arrêté du 19 août 1992 portant modification au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers))
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Article (Arrêté du 19 août 1992 portant modification au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers))
Art. 9. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.