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Article (Arrêté du 24 septembre 1992 fixant le taux de l'indemnité de direction de l'administrateur général de la Bibliothèque nationale)

Article (Arrêté du 24 septembre 1992 fixant le taux de l'indemnité de direction de l'administrateur général de la Bibliothèque nationale)

Art. 2. - L'arrêté du 28 juin 1991 fixant le taux de l'indemnité de direction de l'administrateur général de la Bibliothèque nationale est abrogé.