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Article (Arrêté du 15 décembre 1992 modifiant l'arrêté du 7 mars 1985 relatif à l'échelonnement indiciaire de certains personnels de l'enseignement supérieur)

Article (Arrêté du 15 décembre 1992 modifiant l'arrêté du 7 mars 1985 relatif à l'échelonnement indiciaire de certains personnels de l'enseignement supérieur)

Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.