Article (Arrêté du 5 mars 1993 modifiant et complétant l'arrêté du 28 janvier 1991 définissant les modalités de formation à la sécurité des personnels intervenant dans des opérations hyperbares)
Art. 1er. - Le titre IX de l’arrêté du 28 janvier 1991 susvisé devient le titre X et les articles 16 et 17 deviennent respectivement les articles 18 et 19.