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Article (Arrêté du 9 juin 1992 modifiant l'arrêté du 16 août 1985 modifié fixant la liste des substances vénéneuses pouvant entrer dans la composition des produits cosmétiques et des produits d'hygiène corporelle et les avertissements devant figurer sur leurs récipients, emballages ou notices)

Article (Arrêté du 9 juin 1992 modifiant l'arrêté du 16 août 1985 modifié fixant la liste des substances vénéneuses pouvant entrer dans la composition des produits cosmétiques et des produits d'hygiène corporelle et les avertissements devant figurer sur leurs récipients, emballages ou notices)

Art. 1er. - La liste des substances vénéneuses pouvant entrer dans la composition des produits cosmétiques et des produits d'hygiène corporelle annexée à l'arrêté du 16 août 1985 susvisé est modifiée comme suit:
A la rubrique Fluorés (dérivés), ajouter, à la première colonne, au niveau du 1o, la substance suivante:
«Fluorure de magnésium»,

et à la dernière colonne, relative à l'étiquetage:
«contient un dérivé fluoré».