Article (Arrêté du 26 mai 1992 relatif au diplôme d'études universitaires générales, à la licence et à la maîtrise)
Art. 3. - Ces études de premier et deuxième cycle sont chacune organisées sur une durée de deux ans. Elles sont sanctionnées en premier cycle par un diplôme national, le diplôme d'études universitaires générales (D.E.U.G.), et en deuxième cycle notamment par deux diplômes nationaux, la licence et la maîtrise. Les enseignements sont ouverts aux étudiants en formation initiale et en formation continue. Sous un intitulé commun consacrant un niveau de connaissances et de compétences équivalent, ils donnent lieu à des pratiques pédagogiques adaptées à la diversité des formations et des publics.