Articles

Article (Décret du 15 juin 1992 relatif à l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs à combustion interne)

Article (Décret du 15 juin 1992 relatif à l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs à combustion interne)

Art. 6. - L'article 6 du décret du 13 octobre 1954 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:
«Le personnel enseignant se compose de professeurs, professeurs associés,
professeurs assistants, chargés d'enseignement et chargés de conférences désignés par le directeur de l'école sur proposition du directeur du centre, après avis du conseil de perfectionnement et du directeur général de l'Institut français du pétrole.»