Article (Arrêté du 19 juin 1992 portant création de départements d'instituts universitaires de technologie à compter de la rentrée universitaire de 1992)
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0158 du 09/07/1992
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Art. 2. - Le directeur des enseignements supérieurs et les recteurs d'académie concernés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 19 juin 1992.
Pour le ministre et par délégation:
Le directeur des enseignements supérieurs,
D. BLOCH