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Article (Arrêté du 23 juin 1992 portant autorisation du déroulement du premier tour de France cyclotouriste)

Article (Arrêté du 23 juin 1992 portant autorisation du déroulement du premier tour de France cyclotouriste)

Art. 2. - La manifestation autorisée ne comportera aucun caractère de compétition; ses participants seront tenus au respect des règles de circulation édictées par le code de la route.