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Article (Décret no 92-261 du 23 mars 1992 portant création du corps des techniciens d'art du ministère chargé de la culture et fixant les dispositions statutaires applicables à ce corps)

Article (Décret no 92-261 du 23 mars 1992 portant création du corps des techniciens d'art du ministère chargé de la culture et fixant les dispositions statutaires applicables à ce corps)

4o Artistes décorateurs et céramistes d'art

et maîtres d'art céramistes de classe normale


Corps d'origine. - Reclassement


1eréchelon. - Echelon provisoire no 1, IB 347, durée trois ans, sans ancienneté.
2e échelon. - Echelon provisoire no 2, IB 366, durée trois ans, sans ancienneté.
3e échelon. - Echelon provisoire no 3, IB 390, durée trois ans, ancienneté conservée.
4e échelon. - 1er échelon, ancienneté conservée.
5e échelon. - 3e échelon, avec un tiers d'ancienneté conservée.
6e échelon. - 4e échelon, avec un tiers d'ancienneté conservée.
7e échelon. - 5e échelon, sans ancienneté.
8e échelon. - 5e échelon, ancienneté conservée.