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Article (Arrêté du 15 décembre 1999 relatif aux conditions de formation du brevet de patron de petite navigation)

Article (Arrêté du 15 décembre 1999 relatif aux conditions de formation du brevet de patron de petite navigation)

Art. 2. - L'examen pour l'obtention du brevet de patron de petite navigation comporte deux modules d'épreuves dont la nature, la durée et les coefficients sont donnés dans les tableaux ci-après.

Les épreuves écrites, orales et pratique sont notées de 0 à 20.