Articles

Article (Décret no 91-798 du 20 août 1991 pris en application de l'article 1er (7°) du décret no 91-796 du 20 août 1991 relatif au domaine confié à Voies navigables de France par l'article 124 de la loi de finances pour 1991)

Article (Décret no 91-798 du 20 août 1991 pris en application de l'article 1er (7°) du décret no 91-796 du 20 août 1991 relatif au domaine confié à Voies navigables de France par l'article 124 de la loi de finances pour 1991)

Pyrénées-Atlantiques


L'Adour, de sa jonction avec les gaves réunis (P.K. 101) jusqu'à son embouchure dans la mer. Cette section de l'Adour sert à plusieurs reprises de limite départementale avec les Landes.
La Bidouze, de la confluence du Lihoury à son confluent avec l'Adour.
Le Lihoury, du pont de la R.N. 636 (P.K. 0,9) au confluent avec la Bidouze. L'Aran, depuis le port de l'Arroque jusqu'à son confluent avec l'Adour.
L'Ardanavy, depuis le pont de fer (P.K. 2,650) jusqu'à son confluent avec l'Adour.
La Nive, depuis le barrage d'Haïtze (port de Compaïto, P.K. 45) jusqu'à son confluent avec l'Adour.
La Nivelle.
La Bidassoa.