Article (Arrêté du 7 août 1991 portant création du brevet d'études professionnelles Industries chimiques et traitement des eaux)
Art. 5. - Le brevet d'études professionnelles Industries chimiques et traitement des eaux est attribué au vu des résultats obtenus:
- soit à des épreuves terminales dont la liste, la durée, le coefficient et la définition figurent en annexe II du présent arrêté;
- soit par combinaison du contrôle continu et d'épreuves terminales; dans ce cas, chaque domaine est affecté du coefficient prévu en annexe II du présent arrêté;
- soit au contrôle continu; lorsque le diplôme est préparé intégralement selon cette modalité, chaque domaine est affecté du coefficient 1.