Article (Arrêté du 21 mars 1991 portant création et fixant la composition des commissions d'évaluation scientifique des conservateurs du patrimoine)
Art. 3. - Les personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la culture siègent dans chaque commission d'évaluation scientifique:
Titulaires:
Silicani (Jean-Ludovic), directeur de l'administration générale; Ermisse (Gérard), conservateur général, inspecteur général des archives de France;
Rosset (Philippe), conservateur général, directeur général des archives du Rhône; Pérouse de Montclos (Jean-Marie), directeur de recherches au C.N.R.S.; Pesez (Jean-Marie), vice-président du Conseil supérieur de recherches archéologiques; Le Goff (Jacques), directeur d'études à l'Ecole des hautes études sociales; Thuillier (Jacques), professeur au collège de France.
Suppléants:
Lalaut (Jean-Pierre), chef du service du personnel et des affaires sociales, président; Le Moel (Michel), conservateur général Archives nationales; Collin (Hubert), conservateur général, directeur des archives de Meurthe-et-Moselle; Heitz (Karol), professeur à l'université de Paris-X-Nanterre; Audouze (Françoise), membre du Conseil supérieur de recherches archéologiques;
Rabreau (Daniel), professeur à l'université de Bordeaux; Prache (Anne),
professeur d'histoire de l'art du Moyen Age à Paris-IV, 3, rue Michelet.