Article (Arrêté du 4 septembre 1991 portant suppression du brevet de technicien supérieur Géologue-prospecteur, création et définition du brevet de technicien supérieur Géologie appliquée et fixant les modalités de la formation sanctionnée par ce diplôme)
Art. 1er. - Le brevet de technicien supérieur Géologue-prospecteur institué par l'arrêté du 27 juin 1959, et reclassé brevet de technicien supérieur par l'arrêté du 2 août 1962 susvisé, est supprimé et remplacé par le brevet de technicien supérieur Géologie appliquée, conformément aux dispositions de l'article 6 du présent arrêté.
La définition du brevet de technicien supérieur Géologie appliquée et les modalités de la formation qu'il sanctionne sont fixées par le présent arrêté et ses annexes (1).